Sénace du le 28/11/2019
Ordre du jour
Ordre du jour complémentaire Procès verbal
Séance du 18/09/2019 à 19h00
Séance du 23/07/2019
N°35 2019 Admission en non valeur de titres de recettes des années 2013/2014 et 2015 pour un montant de 324,16 €
N°36 2019 Acquisition par la commune de la parcelle cadastré Secton B N°884
N°37 2019 Modification des statuts SIVU ESMML - ALSH Ados
N°38 2019 Remplacement de la surface gazonnée par une pelouse synthétique du terrain de football - demande de subvention
Séance du 20/05/2019
N°32 2019 Procuration postale donnée par le Maire aux agents communaux
N°33 2019 Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor
N°34 2019 recomposition organe délibérant Com Com Pic St Loup
renouvellement conseils municipaux
Séance du 08/04/2019
N°23 2019 Décision modificative n°1-BP 2019
N°24 2019 Admission en non valeur de titres de recettes des années 2011 et 2017 pour un montant de 1228 euros
N°25 2019 Subvention de fonctionnement au SIVU ESMML - Organisme Public- BP 2019
N°26 2019 Demande de subvention au conseil départemental 34 - Programme patrimoine et voirie -FAIC 2019
N°27 2019 Demande de subvention à Hérault énergie - Travaux de rénovation de l'éclairage public - Année 2019
N°28 2019 Demande de subvention à Hérault énergie - Travaux d'isolation des logis verts - Changement des menuiseries
N°29 2019 Travaux de voirie 2019-Convention constitutive d'un groupement de commandes publiques
N°30 2019 Convention d'objectifs et de financement-Prestation de service contrat enfance jeunesse 2018-2021
N°31 2019 Personnel communal- Création de poste suite au tableau d'avancement de grade 2019
Séance du 18/02/2019
Délibérations :
N°08 2019 Indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux Montants maximaux bruts mensuels
N°09 2019 Garantie d'emprunt pour FDI habitat
N°09 2019 Annexe garantie d'emprunt FDI Habitat
N°10 2019 Demande fonds de concours 2019 Com Com Pic St Loup - Mise en place de plessis Place de la Fontaine
N°11 2019 Demande de fonds concours 2019 Com Com Pic Saint Travaux réparation l'église Frouzet
N°12 2019 Demande fonds de concours 2019 Com Com Pic St-Acquisition de bancs vestiaire stade de football
N°13 2019 Demande de fonds concours 2019 Com Com Pic St Loup-Végétalisation centre village
N°14 2019 Demande fonds de concours 2019 Com Com Pic St Loup - Aménagement de voies douces
N°15 2019 Demande de subvention auprès du département de l'Hérault - Aménagement de voies douces
N°18 2019 AFFECTATION DU RESULTAT DE 2019 BP COMMUNAL
N°21 2019 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
N°22 2019 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
Séance du 14/01/2019
Ordre du jour
Délibérations :
N°01 2019 Résolution générale du 101ème congrès maire
Annexe délibération 01 2019 Résolution congrès Maire
N°02 2019 Espace public-Fixation d'une durée minimale d'exercice droit présentation
N°03 2019 Demande de subvention-Projet d'aménagement de voies douces
N°04 2019 Agrandissement du cimetière des hautes-garrigues
N°05 2019 Construction d'une halle des sports-Fonds Leader-Demane
de subvention aménagement
N°06 2019 Aménagements hydrauliques secteur Nord
![]() | Mairie de Saint Martin de Londres Tél: 04 67 55 00 10 |