2020
Séance du 10/12/2020
Ordre du jour
Compte Rendu 
Séance du 10/11/2020
Ordre du jour
Compte Rendu 
Séance du 25/08/2020
Ordre du jour
Procès verbal 
Délibérartion n°39/2020 :
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) - DELIBERATION FIXANT LA LISTE DES NOMS EN VUE DE LA NOMINATION DES MEMBRES
Délibérartion n°40/2020 :
FORMATION DES ELUS ET FIXATION DES CREDITS AFFECTES
Délibérartion n°41/2020 :
DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DES COMMISSIONS THEMATIQUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PIC SAINT LOUP
Délibérartion n°42/2020 :
ARCHIVES MODERNES DEMANDE DE DEPOT D'ARCHIVES COMMUNALES
Délibérartion n°43/2020 :
INSTITUTION DES CONCESSIONS FUNERAIRES, CAVEAUX ET COLOMBARIUM EXTENSION DU CIMETIERE
Délibérartion n°44/2020 :
ORGANISATION D'UNE SORTIE INCENTIVE POUR LE SERVICE TECHNIQUE COMMUNAL
Délibérartion n°45/2020 :
LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE CESSION DU CHEMIN RURAL LA LIQUIERE A LA CCGPSL
Délibérartion n°46/2020 :
AVENANT N°1 PORTANT RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE CHASSE AVEC LE DEPARTEMENT
Délibérartion n°47/2020 :
REPARATION VESTIAIRES DU FOOTBALL FACTURATION A L'USSM
Séance du 10/07/2020
Ordre du jour
Procès verbal 
Séance du 03/07/2020
Ordre du jour
Procès verbal 
Séance du 16/06/2020
Ordre du jour
Procès verbal 
Séance du 27/02/2020
Ordre du jour
Ordre du jour complémentaire
Procès verbal 
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